Conditions générales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Date de mise à jour : 11 septembre 2025
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les commandes passées sur le site Kizzme.fr. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Identification du vendeur
Nom de l'entreprise : Kizzme Forme juridique : Adresse : [Adresse complète] Téléphone : [Numéro de téléphone] E-mail : [Adresse e-mail] Numéro SIRET : [SIRET] TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur le site. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais supplémentaires éventuels sont clairement indiqués avant la validation de la commande.
3. Commande
La commande est validée après confirmation par e-mail. Le client peut corriger les erreurs éventuelles avant de finaliser la commande. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
4. Paiement
Moyens de paiement acceptés : [Carte bancaire, PayPal, etc.]. Le paiement est sécurisé via [Nom du prestataire de paiement]. Le montant de la commande est débité immédiatement ou à l'expédition selon le mode choisi.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier. En cas de retard ou de dommage, le client doit contacter le service client à l'adresse [email/numéro].
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi française, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans motif. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine. Le remboursement inclut le prix du produit et les frais de livraison standard. Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur du vendeur.
7. Garanties
Garantie légale : 2 ans pour les produits neufs. Toute garantie commerciale éventuelle est précisée sur le site. Les réclamations concernant les produits défectueux doivent être envoyées au service client.
8. Responsabilité
Le vendeur n'est pas responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits. La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande en cas de défaut avéré.
9. Protection des données personnelles
Les informations retenues sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données sont utilisées pour la gestion des commandes et la relation client. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents. Le client peut également utiliser la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
12. Service client
Pour toute question ou réclamation : [Adresse e-mail du service client] ou [Numéro de téléphone].